Mentions légales

 

 

Le site EDUC'ARTE est édité par ARTE France Développement

Société anonyme au capital de 777 750,00 euros

 

RCS de Nanterre sous le numéro : 388 249 146, 

 

Siège social 8 rue Marceau 92 785 Issy Les Moulineaux, 

 

Tel.: +33 (0)1 55 00 77 77

Fax: +33 (0)1 55 00 77 00

 

Contact : educarte@artefrance.fr

 

Directrice de la publication : Marie –Laure Lesage 

 

Hébergement du site

Société OVH

2 rue Kellermann

59100 Roubaix

France - 

Tél : +33 (0)8 203 203 63

 

Hébergement des vidéos

Société Amazon Web Services, Inc.

P.O. Box 81226

Seattle, WA 98108-1226

Etats-Unis

Tel : +1 206 266 4064

 

Données personnelles

 

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2044-801 du 6 aout 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dispose des droits d’opposition (art. 38 de la loi), d’accès (art 39, 41 et 42) et de rectification (art 40) de ces données. Ainsi il peut exiger à tout moment que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

 

Chaque internaute peut exercer ce droit d’accès en adressant un courrier électronique à l’adresse:

educarte@artefrance.fr ou par courrier postal adressé à ARTE France Développement – Service Educ’ARTE – 8 rue Marceau 92185 Issy Les Moulineaux cedex 9.

 

Propriété intellectuelle

Les œuvres audiovisuelles/cinématographiques ainsi que tous les éléments composant le site EDUCARTE (structure générale, logiciels, player vidéo, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire…) et les signes distinctifs (logo, marques etc.) sont la propriété d’ARTE France Développement et sont protégés par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle, et ce dans le monde entier.

 

A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle :

 

 • toute reproduction totale ou partielle des œuvres, du Site ou des signes distinctifs est strictement interdite,

 • il est interdit de modifier, copier, re-publier, transmettre, vendre ou distribuer de quelque manière que ce soit, lesdites œuvres, le Site ou les signes distinctifs.

 

Le non-respect d’une des dispositions précitées expose le contrevenant, et toutes personnes responsables, à des actions judiciaires sanctionnées civilement et pénalement au titre de la contrefaçon.